185) La fiscalité des Fonds négociés en bourse et surtout, quoi en faire!
26 sept. 20245 min de lecture
Ne laissez pas de sous sur la table! Ce post m’a donné beaucoup de fils à retordre! Mais j’ai finalement trouvé une façon de simplifier un peu le paysage fiscal et vous donner quelques règles avantageuses concernant les Fonds Négociés en Bourse.
Merci au Rasoir d’Ockham.
Tout d’abord, ce Post s’adresse à ceux qui pratiquent la politique des 4 X avec les 4 fonds négociés en Bourse, XIU, XSP, XEF et XEC. Le XSP a son cousin IVV négocié en USD plutôt qu’en CAD et certains le préfèrent. Le XEC a également son cousin IEMG négocié en USD. Allons-y!
La règle no 1 est que la diversification prime avant tout. Autrement dit, la fiscalité est secondaire et vous devez éviter de brimer la diversification sous prétexte de la fiscalité. Bref, on s’en tient aux 4 X dans les proportions 20%, 50%, 15% et 15% de XIU, XSP, XEF et XEC dans l’ENSEMBLE de vos placements via vos différents comptes, pris collectivement.
La règle no 2 est de placer toutes vos économies à long terme en utilisant au maximum vos droits de cotisation au REER et au CELI.
La règle no 3 est de placer le plus d’unités XSP dans le REER. Au sein de la mécanique fiscale de XSP, nous sommes sujets à des « retenues fiscales à la source » de 15% sur les dividendes (mais ceci ne s’applique pas sur les gains en capital). En localisant votre XSP dans le compte REER, vous profitez du traité fiscal entre les É.U. et le Canada en vertu duquel la dite retenue n’est pas prélevée du tout. Ceci est valide pour un REER ou un FERR.
De quoi parle-t-on? Les distributions sous forme de dividendes de XSP sont d’environ 1.8% du prix de l’unité. On parle donc de 15% de 1.8%, soit 0.3% annuellement de « retenues à la source » qu’on peut ainsi éviter immédiatement dans un REER. Donc XSP en priorité dans le REER, c'est gagnant.
La règle no 4 s’applique si vous n’arrivez pas à localiser toutes vos unités XSP dans le REER. Dans tel cas, vous êtes nécessairement dans une des deux situations suivantes.
(a) Vous réussissez à localiser toutes vos économies dans le REER et le CELI à l’abri de l’impôt. Alors dans ce cas, les XSP qui « débordent » de votre REER seront placés dans le CELI. Même si vous allez perdre les retenues de 15% sur les dividendes à jamais, le rendement de base de vos XSP, dont le gain en capital et le 85% des dividendes, ne seront pas imposés.
(b) Si vous êtes de ceux qui ont un compte ordinaire (parce qu’ils ont déjà maximisés leur REER et CELI avec leurs économies et doivent investir le surplus dans un compte ordinaire), alors placez vos XSP « de trop » dans le compte taxable. Les retenues de 15% en question seront récupérables lors de votre déclaration fiscale annuelle.
La règle no 5 concerne les unités XIU. Si vous êtes dans la situation (a) précédente, alors naturellement vos unités XIU seront localisées prioritairement dans le REER ou le CELI, là où il y aura de l’espace à l’abri de l’impôt.
Si vous êtes dans la situation (b) et avez été obligé de placer une partie de vos économies dans un compte « taxable » parce les REER/CELI sont maximisés, alors placer vos XIU dans ce compte ordinaire en premier lieu afin de bénéficier des crédits d’impôts sur les dividendes canadiens. Je vous explique les calculs plus en détails à la fin, si vous désirez comprendre les raisons en termes de rendements.
La règle no 6 concerne les unités XEF et XEC. Ces unités devraient peupler en premier votre REER et CELI s’il y a de l’espace dans ces comptes afin de protéger les rendements de base des impôts. Toutes unités en surplus, s’il y a lieu, seront donc localisées dans le compte ordinaire et, dans ce dernier cas, les retenues fiscales à la source par les nombreux pays ou ces fonds investissent, vous serez remboursées lors de votre déclaration.
Pour vous donner des exemples concernant XEF et XEC, voici la situation en 2023.
En 2023, le XEF a procédé à des distributions pour environ 3% de la valeur marchande du fonds et cela fut surtout des dividendes. Les retenues fiscales ont totalisé environ 10% de ce 3%. Donc on parle encore de 0.3%, qui réduit le rendement par ce pourcentage. Malheureusement, que le XEF soit dans le REER ou le CELI, ces retenues sont irrécupérables. Mais dans un compte taxable, ces retenues sont récupérables lors de votre déclaration de revenus annuelle.
En 2023, le XEC a procédé des distributions pour environ 2.5% de la valeur marchande du fonds. Là aussi les retenues fiscales furent d’environ 10% des distributions. Donc, un manque à gagner de rendement de 0.25% car ces retenues ne sont pas récupérables dans un REER ou CELI. Cependant elles sont récupérables lorsque dans un compte taxable au moment de la déclaration de revenus.
En résumé, (1) la diversification prime, (2) on maximise les REER et CELI pour l’abri fiscal (3) on utilise les règles précédentes pour fignoler la fiscalité à notre avantage en plaçant les XSP et XIU judicieusement aux bons endroits. On localise les XEF et XEC dans les espaces restants.
Avant de terminer et pour ceux qui voudraient comprendre à fonds la fiscalité de XIU, je vous laisse avec ces commentaires.
Le XIU permet d’obtenir des crédits d’impôts pour dividendes canadiens lors de la déclaration fiscale. Ceci nous oblige à calculer le mérite de placer XIU dans le compte taxable au regard de le placer dans le CELI (ou REER) entendu que les XEC et XEF vont remplir les espaces restants, une fois que le XIU sera bien localisé.
En 2024, le XIU a procuré des dividendes dans l’ordre de 2.8% de la valeur marchande du fonds en question. Je vous donne maintenant un « truc » rapide pour fins de calcul fiscal. En tenant compte des crédits d’impôts pour dividendes canadiens (on présume que la personne a un revenu raisonnable comme un salaire), le rendement des dividendes est rehaussé d’un bon 30% supplémentaires à cause de ces crédits. Rendement du XIU est donc 130% de 2.8% soit 3.6% équivalent. Donc par différence, le dividende du XIU se mérite un coup de pouce de 0.8% par année de plus parce qu’il est éligible aux crédits d’impôts pour dividendes canadiens.
On se souvient que les XEC et XEF souffraient d’un handicap de 0.3% sur leurs rendements à cause des retenues irrécupérables. Entre renoncer à 0.3% avec XEC/XEF et renoncer aux 0.8% de crédits avec le XIU, la décision est évidente. Bref, XIU dans le compte ordinaire pour les crédits et les XEC/XEF dans le CELI malgré l’érosion des retenues.
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