Un exemple pour vous inspirer. Dans le Post précédent, nous avons introduit la compagnie South Bow (SOBO). Elle est apparue comme une société dérivée de TC ENERGY (TRP).
Dans ce Post, j’illustre comment traiter fiscalement les deux entités, étant donné l’émergence de SOBO dans le portefeuille.
Un premier élément est de déterminer la valeur de SOBO à sa naissance. La technique usuelle consiste à examiner le prix de l’action dans les premiers jours de SOBO sur le marché. La première photo relate cette information. En gros, le titre s’est transigé aux alentours de 30 CAD. On note également qu’un certain volume de transactions a eu lieu, donnant substance et fondation à ce prix. Notez que vous auriez pu choisir un autre prix comme 29 CAD, entendu que ce que vous allez donner à SOBO, vous allez le « voler » à TRP. L’idée est que, collectivement, les investisseurs du marché ont vu une valeur de 30 CAD et de ce fait, ceci fixe le coût du titre au départ.
La prochaine photo illustre le calcul du COÛT D’ACQUISITION DE SOBO. Pour mieux se souvenir de la situation, en jaune on retrouve l’historique de TRP À TITRE D’INFORMATION. Notamment, on comprend que 78 actions de TRP ont engendré 15 actions de SOBO. Avec 30 CAD l’action, les 15 actions de SOBO ont donc un coût de 450 CAD. Si un jour, nous vendons SOBO, ce coût sera utilisé pour calculer le gain en capital ou perte en capital sur SOBO.
La photo suivante fait état de la situation pour TRP. On peut y voir l’historique. On peut y voir quand et combien d’actions furent acquises à l’origine et le « recalcul » du coût d’acquisition de TRP en le réduisant du même montant plus haut, soit 450 CAD. Le nombre d’actions de TRP ne change pas bien sûr.
Dans un compte taxable (ordinaire) la fiscalité est importante. De conserver un suivi historique transparent nous aide à tenir compte des véritables coûts d’acquisition pour calculer le gain en capital, lequel sera taxé au gré de la législation au moment de la vente.
Pour l’instant, la dérivation ne conduira pas à un évènement divulgable pour 2024, seulement plus tard lors de la vente de SOBO et/ou TRP.
Je suis méticuleux. J’ai également enregistré le document Questions et Réponses sur la transaction de SOBO (sur son site Web) dans les dossiers, question de rappeler le tout dans 10-15 ans peut-être lors de la vente éventuellement. C’est plus facile ainsi.
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Je vous rappelle que je suis un investisseur. Je partage ma stratégie d'investissement dans le but de vous aider à réfléchir et développer votre propre stratégie. Et je ne suis pas un fiscaliste!
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