PARLER A SON COMPTABLE 5. Pour ceux qui ont eu le courage de lire les Post précédents sur une INC, vous réalisez sans doute toute la complexité la fiscalité de celle-ci. Elle est incontournable. C’est un premier facteur à prendre en compte dans toutes les décisions qui concernent votre INC et vous, l’actionnaire. Qui plus est, la fiscalité de l’actionnaire ajoute une couche additionnelle car tôt ou tard, des transferts de fonds entre la INC et l’actionnaire se feront soit par obligations ou soit par choix. Voici là un deuxième facteur à tenir compte et il n’est pas séparé du premier. Un troisième élément est la nature du portefeuille de placements qui se doit nécessairement d’être diversifié et qui par conséquent, génèrent des revenus ayant des « personnalités fiscales » différentes les unes des autres. Il y a une certaine flexibilité dans le choix des éléments d’un portfolio mais il y a des limites également. Finalement, il y a le rôle du temps au cours duquel les objectifs de l’actionnaire peuvent changer. Les hypothèses présumées en première instance ne sont plus les mêmes et par conséquent le calcul économique supportant une approche doit être révisé et souvent, une autre approche se révèle meilleure.
Un aspect souvent ignoré est l’apport de spécialistes pertinents : comptable, fiscaliste, gestion de patrimoine, question de succession. Ces gens peuvent aider. Vous vous retrouvez avec le fardeau de les sélectionner et de juger de la qualité de leurs apports. Je n’ai pas dit leurs compétences mais leurs apports. J’ai un ami de très longue date. Il est comptable. Il ne se risque pas à faire les déclarations fiscales de sa INC. J’ai retenu que tous les comptables ne sont pas automatiquement des fiscalistes… Est-ce le cas de votre comptable?
On a vu précédemment combien la fiscalité et les choix que l’on fait peuvent influencer le rendement d’une INC. et combien l’ensemble actionnaire/Inc est complexe à gérer pour trouver l’approche optimale. Une conversation avec les spécialistes devrait débuter avec l’écoute par ceux-ci de votre situation et la compréhension des hypothèses mutuellement retenues. Les spécialistes devraient vous poser beaucoup de questions afin de dégager votre contexte et vos objectifs. Ils ne peuvent pas savoir ce qu’il y a dans votre tête! Vous devriez poser beaucoup de questions afin de découvrir vos options et faire un choix guidé par vos spécialistes. Vous devriez aussi comprendre les conséquences lorsque vous fixez des contraintes absolues par vos hypothèses. Si une condition s’avère très couteuse, il est probable que vous voudrez la réviser. Les solutions toutes faites, les formules magiques et les « faites-moi confiance » n’ont pas vraiment leurs places ici. Bref, vous voulez comprendre la logique du spécialiste et non pas seulement la « solution ». Le quoi et le pourquoi. J’illustre par un exemple d’hypothèses et de solutions.
Plusieurs personnes comme moi sont maintenant à la retraite. Ils ont été salariés longtemps mais ont aussi travaillé comme consultants en fin de carrière et leurs honoraires furent facturés via une petite INC dont ils sont 100% proprio. Maintenant leurs INC sont essentiellement un portefeuille de placements représentant une petite fraction de l’ensemble de leurs placements du côté « perso ».
Avec ces hypothèses, une approche profitable et simple se conçoit aisément. Tout d’abord, n’ayant plus de revenus d’honoraires à l’avenir, ceci évacue toutes les questions reliées à la capture de la déduction fiscale pour petites entreprises ainsi que toutes les ramifications qui s’en suivent. En second lieu, le portfolio de l’INC étant petit par rapport à celui de l’actionnaire, il est avantageux de détenir seulement des titres de grandes entreprises canadiennes comme ses banques, les énergies, les finances. La diversité peut être maintenue en ajustant le portefeuille perso plus fortement vers les Américaines et Étrangères. Les dividendes canadiens du portefeuille de la INC seront des dividendes déterminés et sujets à la Partie IV. Il suffit alors, comme mentionné dans les Post précédents, de déclarer un dividende déterminé similaire annuellement en faveur de l’actionnaire pour que la INC récupère les impôts autrement payables et dirige ainsi les liquidités générées par son portefeuille vers l’actionnaire. Résultat : le tour est joué, c’est comme si l’actionnaire possédait directement les actions du portfolio de la INC. La INC sort indemne. De plus, la INC devrait éviter de vendre les titres sous peine d’engendrer un gain en capital taxable en détenant de belles et bonnes entreprises « pour toujours ».
Dans une vision à plus long terme, il est facile de démontrer que la liquidation cette petite INC avant le décès serait une « destruction de valeur inutile ». Liquider la INC simplifierait la situation bien sûr. Cependant, environ 40% à 50% de la valeur se retrouveraient dans les mains du fisc prématurément. Il vaut mieux conserver ces fonds et les faire « travailler fort » encore plusieurs années. Même au décès, la succession devrait réfléchir à assumer les impôts sur les actions de la INC (essentiellement un gain en capital dont seulement 50% est imposable) et conserver ces actions.
La morale : si on peut articuler clairement les hypothèses entourant sa situation maintenant et dans le futur et que de bons spécialistes vous sont accessibles, une solution optimale existe, sera découverte par l’équipe (vous et les spécialistes) et sera pertinente à votre situation. Cet exercice en est un de « coût/bénéfices ». Si votre INC est compliquée et est devant une longue vie, je paris que le jeu en vaut la chandelle.
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