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PARLER A SON COMPTABLE 5 . Pour ceux qui ont eu le courage de lire les Post précédents sur une INC, vous réalisez sans doute toute la complexité la fiscalité de celle-ci. Elle est incontournable. C’est un premier facteur à prendre en compte dans toutes les décisions qui concernent votre INC et vous, l’actionnaire. Qui plus est, la fiscalité de l’actionnaire ajoute une couche additionnelle car tôt ou tard, des transferts de fonds entre la INC et l’actionnaire se feront soit par obligations ou soit par choix. Voici là un deuxième facteur à tenir compte et il n’est pas séparé du premier. Un troisième élément est la nature du portefeuille de placements qui se doit nécessairement d’être diversifié et qui par conséquent, génèrent des revenus ayant des « personnalités fiscales » différentes les unes des autres. Il y a une certaine flexibilité dans le choix des éléments d’un portfolio mais il y a des limites également. Finalement, il y a le rôle du temps au cours duquel les objectifs de l’actionnaire peuvent changer. Les hypothèses présumées en première instance ne sont plus les mêmes et par conséquent le calcul économique supportant une approche doit être révisé et souvent, une autre approche se révèle meilleure. Un aspect souvent ignoré est l’apport de spécialistes pertinents : comptable, fiscaliste, gestion de patrimoine, question de succession. Ces gens peuvent aider. Vous vous retrouvez avec le fardeau de les sélectionner et de juger de la qualité de leurs apports. Je n’ai pas dit leurs compétences mais leurs apports. J’ai un ami de très longue date. Il est comptable. Il ne se risque pas à faire les déclarations fiscales de sa INC. J’ai retenu que tous les comptables ne sont pas automatiquement des fiscalistes… Est-ce le cas de votre comptable? On a vu précédemment combien la fiscalité et les choix que l’on fait peuvent influencer le rendement d’une INC. et combien l’ensemble actionnaire/Inc est complexe à gérer pour trouver l’approche optimale. Une conversation avec les spécialistes devrait débuter avec l’écoute par ceux-ci de votre situation et la compréhension des hypothèses mutuellement retenues. Les spécialistes devraient vous poser beaucoup de questions afin de dégager votre contexte et vos objectifs. Ils ne peuvent pas savoir ce qu’il y a dans votre tête! Vous devriez poser beaucoup de questions afin de découvrir vos options et faire un choix guidé par vos spécialistes. Vous devriez aussi comprendre les conséquences lorsque vous fixez des contraintes absolues par vos hypothèses. Si une condition s’avère très couteuse, il est probable que vous voudrez la réviser. Les solutions toutes faites, les formules magiques et les « faites-moi confiance » n’ont pas vraiment leurs places ici. Bref, vous voulez comprendre la logique du spécialiste et non pas seulement la « solution ». Le quoi et le pourquoi. J’illustre par un exemple d’hypothèses et de solutions. Plusieurs personnes comme moi sont maintenant à la retraite. Ils ont été salariés longtemps mais ont aussi travaillé comme consultants en fin de carrière et leurs honoraires furent facturés via une petite INC dont ils sont 100% proprio. Maintenant leurs INC sont essentiellement un portefeuille de placements représentant une petite fraction de l’ensemble de leurs placements du côté « perso ». Avec ces hypothèses, une approche profitable et simple se conçoit aisément. Tout d’abord, n’ayant plus de revenus d’honoraires à l’avenir, ceci évacue toutes les questions reliées à la capture de la déduction fiscale pour petites entreprises ainsi que toutes les ramifications qui s’en suivent. En second lieu, le portfolio de l’INC étant petit par rapport à celui de l’actionnaire, il est avantageux de détenir seulement des titres de grandes entreprises canadiennes comme ses banques, les énergies, les finances. La diversité peut être maintenue en ajustant le portefeuille perso plus fortement vers les Américaines et Étrangères. Les dividendes canadiens du portefeuille de la INC seront des dividendes déterminés et sujets à la Partie IV. Il suffit alors, comme mentionné dans les Post précédents, de déclarer un dividende déterminé similaire annuellement en faveur de l’actionnaire pour que la INC récupère les impôts autrement payables et dirige ainsi les liquidités générées par son portefeuille vers l’actionnaire. Résultat : le tour est joué, c’est comme si l’actionnaire possédait directement les actions du portfolio de la INC. La INC sort indemne. De plus, la INC devrait éviter de vendre les titres sous peine d’engendrer un gain en capital taxable en détenant de belles et bonnes entreprises « pour toujours ». Dans une vision à plus long terme, il est facile de démontrer que la liquidation cette petite INC avant le décès serait une « destruction de valeur inutile ». Liquider la INC simplifierait la situation bien sûr. Cependant, environ 40% à 50% de la valeur se retrouveraient dans les mains du fisc prématurément. Il vaut mieux conserver ces fonds et les faire « travailler fort » encore plusieurs années. Même au décès, la succession devrait réfléchir à assumer les impôts sur les actions de la INC (essentiellement un gain en capital dont seulement 50% est imposable) et conserver ces actions. La morale : si on peut articuler clairement les hypothèses entourant sa situation maintenant et dans le futur et que de bons spécialistes vous sont accessibles, une solution optimale existe, sera découverte par l’équipe (vous et les spécialistes) et sera pertinente à votre situation. Cet exercice en est un de « coût/bénéfices ». Si votre INC est compliquée et est devant une longue vie, je paris que le jeu en vaut la chandelle. Effectuez des recherches au sein du Blog en tapant un chiffre, un mot, des mots dans le rectangle au haut de la page d'accueil. Consultez les tables de matières, TMA et TMB, en tapant TMA dans le rectangle et en imprimant ces tables. Je vous rappelle que je suis un investisseur. Je partage ma stratégie d'investissement dans le but de vous aider à réfléchir et développer votre propre stratégie.

PARLER À VOTRE COMPTABLE « 4 ». Rappelons que l’objectif d’une INC pour un travailleur autonome est de profiter du taux d’impôt favorable sur ses revenus professionnels ET de conserver les économies dans la INC indéfiniment tout en les plaçant pour obtenir d'excellents rendements. Le Post discutera du « Plafond de $500,000 par année » en dessous duquel, la INC bénéficie de la déduction pour petite entreprise sur ses revenus d’opération, qui est tant convoitée! Nous avons revu les différents types de revenus. Le fisc s’intéresse à deux ensembles de revenus de placements en particulier. Le revenu de placement total est la somme de tous les revenus discutés précédemment à l’exception des dividendes canadiens qui sont traités « à part fiscalement » en Partie IV. Il s’agit de la ligne B dans le tableau : E+F+DUS+EUS+FUS. Le revenu de placement total « ajusté » est le même que ci-dessus mais incluant cette fois, les dividendes canadiens (ligne D). C’est ce total ajusté qui agira sur le plafond mentionné plus tôt. Ligne J soit E+D+F+DUS+EUS+FUS. En effet, dans les années 2000, le plafond sous lequel l’entreprise se méritait la déduction pour petite entreprise était de $200,000 par année. Il fut augmenté au fil des années pour atteindre $500,000 par année. Mais la réforme fiscale de 2019 a rendu le plafond sujet à une réserve. Il y a tout d’abord un espace pour les premiers $50,000 par année de revenu de placements total ajusté (J) qui n’altèrent pas ledit plafond. Puis, pour chaque $1 de revenu de placement excédentaire à $50,000 (ligne K), le plafond baisse de 5$. Résultat : pour des revenus de placements (ligne J) atteignant $150,000, la ligne K est à $100,000 et le plafond est alors à zéro et aucune déduction pour petite entreprise n’est opérante. Autrement dit : $150,000 moins $50,000 laissent $100,000 fois 5 égal $500,000 de réduction du plafond. Que faire face à ce compromis? Il y a tout d’abord les dividendes canadiens des placements qui devraient être « évacués » de la INC par le paiement d’un dividende déterminé en faveur de l’actionnaire, faisant ainsi de l’espace dans « J » puisque ces dividendes profiteront du côté perso plutôt que dans la INC. Puis il y a la discipline à bien choisir les titres afin de ne pas les vendre de sitôt… évitant ainsi de « réaliser » des gains en capital. Si on doit vendre un titre, on peut combiner des gains en capital avec des pertes en capital, alors on repousse ainsi l’impact de revenus de placement. Reste les dividendes des étrangères. Si on estime en gros que ces dividendes représentent environ 2% du patrimoine annuellement, (ne pas oublier qu’on parle des dividendes sur les compagnies américaines, européennes et asiatiques), un portefeuille d’environ $2,500,000 devra être atteint avant de ressentir le début de la baisse du plafond. Toujours en utilisant un estimé de 2%, le plafond sera à zéro lorsque le portefeuille sera de $7,500,000 et plus. Il y a possiblement d’autres stratégies qui pourraient s’avérer utiles dont celle d’un prêt de la INC à son actionnaire, prêt qui pourrait être financé sur marge et avec le portfolio de la INC comme collatéral. Cependant, les conditions précises des taux d’intérêt dans le marché, la vocation du fruit du prêt, les taux prescrits entre parties liées, etc. exigeraient une analyse poussée. Certains pourraient envisager l’achat d’immeuble locatif, ce qui équivaut à donner une mission d’affaires à sa INC. Cependant, comme travailleur autonome, il ne faut pas perdre de vue son capital humain (expertise, connaissance, initiatives) qui est probablement le plus lucratif et ne doit pas être dilué par des activités en concurrence avec son temps. Le gouvernement, comme on le voit, n’est pas favorable à l’accumulation de fonds dans une petite société et préfère voir ces entreprises réinvestir dans des immobilisations, des programmes de développement des affaires, etc. Il faut donc s’ajuster aux règles contraignantes et accepter les impacts négatifs. Effectuez des recherches au sein du Blog en tapant un chiffre, un mot, des mots dans le rectangle au haut de la page d'accueil. Consultez les tables de matières, TMA et TMB, en tapant TMA dans le rectangle et en imprimant ces tables. Je vous rappelle que je suis un investisseur. Je partage ma stratégie d'investissement dans le but de vous aider à réfléchir et développer votre propre stratégie. Suggestion: imprimez ce tableau assez chargé. Il vous servira pour réfléchir et mieux comprendre et discuter avec votre comptable de façon plus intelligente!

PARLER À VOTRE COMPTABLE « 3 ». Rappelons que l’objectif d’une INC pour un travailleur autonome est de profiter du taux d’impôt favorable sur ses revenus professionnels ET de conserver les économies dans la INC indéfiniment tout en les plaçant pour obtenir d'excellents rendements. Concernant les revenus « étrangers », de quoi parle-t-on? En bref, ce sont les placements en actions aux États-Unis, ceux en Europe et en Asie. Vous pourriez aussi posséder des obligations par exemple. Les titres en question peuvent engendrer des gains ou pertes en capital, des dividendes, des intérêts et des distributions (dans le cas des partnership). Une clarification : les dividendes des étrangères perdent leurs qualificatifs aux yeux du fisc et sont des revenus étrangers. Dans le tableau, je les nommés EUS, DUS et FUS. D’emblée, tous ces revenus sont taxés via la « Partie I. » soit 50.27%, entendu que seule la demie du gain en capital est taxable. Il est entendu également que la INC doit calculer ces revenus en les convertissant en CAD avec les taux de change appropriés dans le temps. Ces revenus étrangers vont faire monter le compteur IMRTDND mentionné dans le Post précédent. Déception : le compteur ne s’élèvera que de 18.77% du revenu étranger alors qu’il baissera de 38.33% du dividende non-déterminé versé par la INC à son actionnaire. Encore une fois, on a avantage à sélectionner de bons titres qu’on conservera très longtemps afin de ne pas devoir déclarer des gains en capital imposables. Si on doit vendre un titre avec gain, une idée intéressante est de vendre en même temps un titre engendrant une perte en capital similaire, résultat, un gain de zéro. Dans ce cas on peut racheter le titre vendu à perte mais pas avant 30 jours. On prend cependant le risque que le prix ne soit plus le même mais le jeu en vaut la chandelle. Certains titres ne paient pas de dividendes ou très peu. Si on les conserve, ils passent donc sous le radar fiscal tant et aussi longtemps qu'on les conserve "non réalisés". Attention: ne pas handicaper la diversification en mettant le focus que sur ces titres. Cette fiscalité érosive est décevante. Cependant, il ne faut jamais perdre de vue que la diversification avec des étrangères est primordiale et profitable. Malgré la fiscalité érosive, on ne perd pas de vue qu’au départ les impôts sur les revenus professionnels sont très avantageux et qu’en dépit de toutes les difficultés de posséder une INC, les épargnes mises de côté finiront gagnantes, le patrimoine dans la INC dépassera largement ce qu’il aurait été comme travailleur sans INC. Effectuez des recherches au sein du Blog en tapant un chiffre, un mot, des mots dans le rectangle au haut de la page d'accueil. Consultez les tables de matières, TMA et TMB, en tapant TMA dans le rectangle et en imprimant ces tables. Je vous rappelle que je suis un investisseur. Je partage ma stratégie d'investissement dans le but de vous aider à réfléchir et développer votre propre stratégie. Suggestion: imprimez ce tableau assez chargé. Il vous servira pour réfléchir et mieux comprendre et discuter avec votre comptable de façon plus intelligente!

PARLER À VOTRE COMPTABLE « 2 ». Rappelons que l’objectif d’une INC pour un travailleur autonome est de profiter du taux d’impôt favorable sur ses revenus professionnels ET de conserver les économies dans la INC indéfiniment tout en les plaçant pour obtenir d'excellents rendements. On s'attend donc à obtenir des "revenus de placement" dont les formes sont légion. Que faut-il savoir? Débutons au Canada. Le fisc reconnait les revenus d’intérêts, les revenus de dividendes déterminés obtenus sur les actions canadiennes du portefeuille, le gain en capital (ou les pertes en capital) obtenu lors de la vente d’actions canadiennes et dont seulement la demie est « imposable ». On les retrouve en lignes E, D et F dans le tableau plus bas. Comme mentionnez précédemment, les dividendes déterminés provenant des placements en actions canadiennes achetés par la INC sont taxés à la hauteur de 38.33% au sein de la INC via la « PARTIE IV. ». Il est important de comprendre que la INC peut se faire rembourser éventuellement ces impôts lorsque la INC paie un dividende, qualifié aussi de déterminé, en faveur de son actionnaire. Pourquoi ce mécanisme? La raison en est que le fisc a pour politique de ne pas taxer deux fois le même profit. Pour suivre ces mouvements d’impôts, un compte est créé et est appelé « IMPOTS EN MAIN REMBOURSABLES À TITRE DE DIVIDENDES DÉTERMINÉS ». Son acronyme est IMRTDD. Il n’y a pas de fonds à proprement parler dans ce compte (compteur). Il s’agit d’un compte « notionnel ». Le solde du compte monte lorsque la INC reçoit des dividendes déterminés de ses placements. Le solde du compte descend lorsque la INC paie un dividende déterminé à son actionnaire. Naturellement, lorsque l’actionnaire reçoit un dividende déterminé de sa INC en sa faveur, il devra payer des impôts du côté « perso ». Cependant, la INC sera remboursé simultanément. Suivez donc le solde de IMRTDD avec votre comptable. Quoi faire avec tout ceci? Auparavant, je vous explique une notion importante. Le mot « Déterminé » a son importance. Préparez-vous à deux subtilités fiscales! Lorsque les actions de la Banque Royale RY détenues par la INC, par exemple, paie un dividende dit déterminé à la INC, cela reflète le fait que la RY (a) paie sur ses revenus les pleins taux d’impôts (et non le taux d’une petite société comme la vôtre) et en plus, (b) le dividende remis à la INC constitue une somme ou les impôts furent déjà prélevés. On serait tenté de croire, donc, que la INC ne devrait pas payer d’impôts sur ces revenus puisqu’ils sont donnés « après impôts par RY ». Hum… Le fisc prend tout de même de l’avance en demandant 38.33% d’impôts quitte à rembourser la INC plus tard lors du paiement d’un dividende déterminé par INC vers l’actionnaire. Compte tenu de ces explications, il y a donc une occasion ici de retirer des sous de la INC en faisant en sorte de payer des dividendes déterminés à l’actionnaire à la hauteur des dividendes déterminés des placements reçus par la INC puisque la INC est fiscalement « neutre » dans cet exercice. Une mise en garde cependant, ceci ne devrait pas être une excuse pour dévier de la notion de diversification du portefeuille en concentrant ses placements uniquement du côté canadien. La fiscalité est subordonnée à la bonne gestion du portefeuille. Diversifier est du plus important (gestion du risque). Continuons les explications avec les intérêts et la fraction du gain en capital imposable lors de la vente d’actions du portfolio. Ces sommes sont traitées via la « Partie I. ». Le taux est d’un faramineux 50.27% au total pour le fédéral (38.67%) et provincial (11.6%). Un compteur nommé « IMPÔTS EN MAIN REMBOURSABLES À TITRE DE DIVIDENDES NON DÉTERMINÉS » est présent afin de comptabiliser les impôts, le « IMRTDND ». Malheureusement, ce compteur ne s’élèvera que de 30.67% du revenu de placement en question, laissant ainsi une partie des impôts payés par la INC. (50.27% moins 30.67%) sans rembours éventuels. De plus, lors du paiement d’un dividende NON déterminé de la INC en faveur de son actionnaire, le compteur baissera de 38.33% de la valeur du dividende, ajoutant à l’inefficacité de remboursement. Et pour finir, le dividende payé à l’actionnaire sera un dividende « ordinaire » ou « non déterminé ». Le taux d’impôt à payer par l’actionnaire sur un dividende non déterminé ne sera pas aussi avantageux que dans le cas d’un dividende déterminé. (En gros un 20-40% plus d’impôt à payer). Donc, que faire? Premièrement, acheter des actions de « bonnes » compagnies suivant les critères élaborés dans les Post précédents et ne jamais les vendre! Pas de gain en capital, pas d’impôt. C’est un paradis fiscal totalement légal! Deuxièmement, éviter les placements qui génèrent des intérêts à moins de ne voir aucune autre alternative. Je sais, des investisseurs voudront détenir des obligations par exemple afin de réduire la volatilité des rendements du portefeuille. Je leur rappellerai que de détenir un certain pourcentage du portefeuille en obligations a un coût substantiel en termes de rendement inférieur à long terme. Il y a d’ailleurs des alternatives dont je parlerai plus tard (les "split corp" par exemple). Navigant dans les dédales de la fiscalité d’entreprise, il y a des pistes plus lucratives que d’autres. En être conscient et en agissant en conséquence, on améliore le rendement du patrimoine. Le prochain Post parlera des revenus de placements étrangers. Effectuez des recherches au sein du Blog en tapant un chiffre, un mot, des mots dans le rectangle au haut de la page d'accueil. Consultez les tables de matières, TMA et TMB, en tapant TMA dans le rectangle et en imprimant ces tables. Je vous rappelle que je suis un investisseur. Je partage ma stratégie d'investissement dans le but de vous aider à réfléchir et développer votre propre stratégie. Suggestion: imprimez ce tableau assez chargé. Il vous servira pour réfléchir et mieux comprendre et discuter avec votre comptable de façon plus intelligente!

PARLER À VOTRE COMPTABLE "1". Comme proprio de votre INC. vous avez les responsabilités finales à la fois légale et fiscale. Vous avez probablement un comptable/fiscaliste qui s’occupe des bilans financiers et des déclarations fiscales de votre compagnie. Il n’en demeure pas moins que vous devez comprendre ce que vous signez éventuellement. Le jargon n’est pas facile d’accès. Dans ce post, je développe quelques notions essentielles pour le proprio. Une notion clé est la suivante : les termes exigent souvent plusieurs qualificatifs et il faut accepter d’utiliser deux, trois voire quatre mots pour cerner une notion précisément. Par exemple, le mot « revenu » n’a pas de sens en soi si on ne se réfère pas au contexte : revenus de dividendes canadiens des placements, revenus étrangers des placements, revenus des placements totaux ajusté, etc. C’est surtout la fiscalité qui est à l’origine de ces précisions. Le fisc veut votre bien… Imprimer le tableau ci-joint vous sera utile. J’admets qu’il est complexe. Mais il vous sera utile. Par exemple, vous pourriez demander à votre comptable lors de la conclusion d’une année de fonctionnement de vous donner tous vos chiffres plutôt que les chiffres de l’exemple. Puis, examiner la relation entre ces données avec les définitions à droite du tableau. Je débute avec les REVENUS D’HONORAIRES ou REVENUS EN PROVENANCE DE VOS CLIENTS. Ce sont les sommes que vous « chargez » à vos clients MAIS excluant les fractions pour la TPS et TVQ qui sont traités séparément, d’ailleurs. Ces revenus peuvent provenir des services rendus mais aussi des produits fabriqués. Dans l’exemple, il s’agit de la ligne H. Les DÉPENSES OPÉRATIONNELLES, la ligne O du tableau, comprennent toutes les dépenses pour la prestation des services de votre société : les salaires, les frais d’emprunt, la dépréciation du mobilier et du matériel informatique, la location de l’espace de votre bureau, le coût des ventes si vous produisez des biens physiques, etc. En fait, il existe un guide de l’INDEX GÉNÉRAL DES RENSEIGNEMENTS FINANCIERS (IGRF) listant pratiquement tous les types de revenus et de dépenses rencontrés dans les sociétés. Jetez un coup d’œil à cet Index, disponible sur le Web, afin de capturer tous vos revenus ainsi que toutes vos dépenses éligibles. Cet index donne des idées! Présumons un instant que votre INC n’a aucun revenu de placements, alors la différence de ces deux termes, soit H moins O constitue aux yeux du fisc, des revenus imposables. En 2021 (et 2022 d’ailleurs), le taux est de 9.0% au fédéral et 11.5% au provincial. Ces taux sont pertinents si les revenus imposables sont inférieurs à $500,000 durant l’année et qu’au Québec, vous n’avez pas d’employé pour cumuler suffisamment d’heures d’employés au travail. En somme, le taux, au total, est de 20.5% sur les revenus imposables que je qualifierais d’opérationnels si vous me permettez ce qualificatif. Ce taux est probablement bien meilleur que le taux pour un travailleur autonome non-incorporé. C’est le but recherché de l’incorporation. Le prochain Post parlera des revenus de placements. Effectuez des recherches au sein du Blog en tapant un chiffre, un mot, des mots dans le rectangle au haut de la page d'accueil. Consultez les tables de matières, TMA et TMB, en tapant TMA dans le rectangle et en imprimant ces tables. Je vous rappelle que je suis un investisseur. Je partage ma stratégie d'investissement dans le but de vous aider à réfléchir et développer votre propre stratégie. Suggestion: imprimez ce tableau assez chargé. Il vous servira pour réfléchir et mieux comprendre.

COMMENT RETIRER DES SOUS DE SA INC. Pour un travailleur autonome, nous avons vu précédemment que pour profiter au maximum des avantages de s’incorporer, il était important de conserver les profits de ses activités professionnelles sous forme d’économies en les laissant dans la INC. aussi longtemps que possible tout en les investissant dans des placements profitables. Idéalement, le travailleur voudrait « ne jamais retirer un sou de sa INC. ». Mais il faut bien vivre. Pour ce faire, une solution consiste à faire en sorte que la INC paie un salaire à son actionnaire ou paie un dividende à son actionnaire ou encore une combinaison des deux. Avec la formule d’un salaire, il y a deux bénéfices « en surplus ». Comme employé-actionnaire vous pouvez cotiser à votre REER et ainsi déduire votre cotisation de vos revenus (réduction d’impôt personnel) et différer le fruit des rendements du REER jusqu’à 71 ans et plus. Également, l’employeur (la INC) et l’employé (l’actionnaire) cotiseront au régime des rentes du Québec et l’actionnaire obtiendra sa rente du Régime des Rentes du Québec à 65 ans par exemple. Dans un sens, dans ce dernier cas, il s’agit ici d’épargne « forcée » qui produira un résultat favorable, soit la rente plus tard. J’introduis mon grain de sel sur ce régime. Il y a un certain rendement sur ces épargnes, mais il n’est pas très fameux. En d’autres mots, si vous tabulez sur un chiffrier les coûts/bénéfices de vos contributions au RRQ, je crois que vous retrouverez environ 3% de rendement. Un salaire de votre INC. entraine des efforts de comptabilité supplémentaires (prélèvements à la source, prime d’assurance-emploi, contributions à de multiples régimes provinciaux). Les comptables n’aiment pas beaucoup… Un dividende ordinaire quant à lui est plus simple mais ne permet pas de déductions éligibles pour le REER. Y a-t-il d’autres avenues? Oui, plusieurs. Il faut cependant comprendre les limites et les compromis. Le premier outil peut être les frais de bureau si vous utilisez une partie de votre résidence pour travailler. Le calcul est normé par le fisc. Vous prenez en compte tous les frais annuels de votre résidence, calculer la surface utilisée pour votre entreprise en % et faire la multiplication. La INC émet un chèque à l’actionnaire pour la location. S’il s’agit uniquement de frais sans profit pour le locateur, ceci ne sera pas un revenu pour l’actionnaire, donc pas d’impôt à payer à cet égard. Une autre avenue est celle d’un dividende en capital. Vous savez probablement que lors de la vente d’un titre boursier, vous visez à faire un gain en capital. Seulement 50% de celui-ci est imposable. Il y a donc « l’autre 50% » qui n’est pas imposable. Cet autre 50% peut être payé depuis la INC en faveur de l’actionnaire sans évènement fiscal, ni pour la INC, ni pour l’actionnaire. Des conditions s’appliquent toutes fois avant de procéder à ce paiement, incluant celle d’être dans une position effective de gain en capital et un formulaire vers le fisc pour l’informer. Une autre avenue est celle d’un dividende déterminé. Si la INC fait des placements dans des sociétés canadiennes, elle est susceptible de recevoir des dividendes de ces placements. Fiscalement, au sein de la INC, ceux-ci sont régis par la soi-disant « Partie IV. » et un impôt de 38 1/3 % des dividendes reçus doivent être payés par la INC. Cependant, la INC peut, mais n’est pas obligée de le faire, payer un dividende « déterminé » à son actionnaire égal au montant des dividendes reçus de ces placements. Dans ce cas, la INC se voit rembourser les impôts qu’elle a déjà payés. Naturellement, le dividende obtenu par l’actionnaire devra être déclaré dans ses revenus de particulier. C’est un peu comme si ces titres étaient possédés directement par l’actionnaire sans l’être vraiment, en ce qui concerne les dividendes des actions canadiennes. Un dividende déterminé, par ailleurs, est fiscalement plus avantageux qu’un revenu d’intérêt ou un dividende « non-déterminé ». À moins d’être dans le plus haut des paliers, un actionnaire va en fait payer moins que 38 1/3%. Afin d’établir la hiérarchie fiscale des différents revenus de placements de la INC. dans l’optique de les distribuer vers l’actionnaire, je vous présente un tableau plus bas. Dans tous les cas, je débute avec 1000$ de revenus de placement réalisés dans la INC. Ensuite, je prends en compte la nature du revenu (de gain en capital jusqu’à dividendes étrangers, américains notamment). Je vise à remettre le tout à l’actionnaire tout en tenant compte de la fiscalité de la INC. et de la personne. Dans tous les cas du tableau, il y a érosion fiscale. Il en reste moins « dans les mains de l’actionnaire ». Donc le principe est de garder le tout « dans la INC. ». Mais s’il faut payer l’actionnaire, alors vous pouvez apprécier quantitativement combien l’érosion vous handicape. C’est un pensez-y bien. Effectuez des recherches au sein du Blog en tapant un chiffre, un mot, des mots dans le rectangle au haut de la page d'accueil. Consultez les tables de matières, TMA et TMB, en tapant TMA dans le rectangle et en imprimant ces tables. Je vous rappelle que je suis un investisseur. Je partage ma stratégie d'investissement dans le but de vous aider à réfléchir et développer votre propre stratégie. Suggestion: imprimez ces tableaux assez chargés.

CELA VAUT-IL LA PEINE DE S’INCORPORER? Pour certains travailleurs autonomes, la réponse à la question de s’incorporer ou pas était assez évidente pour eux. Par exemple, les entrepreneurs propriétaires qui œuvrent dans de véritables sociétés avec des employés, des équipements, des clients et des stratégies commerciales, l’incorporation va de soi. Ils réinvestissent les profits dans des améliorations et des programmes de développement des affaires. Également, pour certains professionnels, la chose va de soi également. Pensez aux professionnels de la santé ou aux consultants. Il y a cependant des zones moins claires. Pensons à un travailleur autonome ne faisant appel à aucun employé avec des dépenses professionnelles minimales, des revenus solides mais non spectaculaires et comptant en partie sur ces revenus pour vivre. La décision de l’incorporation ou pas n’est pas facile car les avantages pécuniers sont fonction de plusieurs hypothèses, notamment les revenus versus le besoin pour soutenir le style de vie. Le tableau ci-dessous peut aider. Il a été mis au point en 2018 par un comptable de Brossard dans une publication lors d’un congrès. Je l’ai repris en 2019 en incorporant les éléments de la réforme fiscale des petites sociétés du gouvernement Trudeau à l’époque. Si vous envisagez l’incorporation, vous pourriez y retrouver réponses à certaines de vos questions. Le tableau compare trois situations. Le premier cas, « I » est un travailleur autonome non incorporé avec $500,000 de revenus d’honoraires par année. Pour soutenir son style de vie, il a besoin de $91,729 par année (une fois les impôts payés). Le cas « II » est le même travailleur mais cette fois, opérant via une « INC ». Sa compagnie reçoit les même honoraires (revenus bruts). Pour vivre, la INC. lui paie un salaire de $145,722 de sorte qu’il lui reste en tant qu’actionnaire unique de la INC. un montant similaire de $91,729 après les impôts sur son revenu en tant que particulier. Le cas « III » est identique au cas « II » mais la INC. paie un dividende ordinaire à son actionnaire, plutôt qu’un salaire, au montant de $121,067, qui, une fois les impôts payés lui donnent également $91,729 par année pour vivre. La première conclusion : avec une INC. cette personne (II et/ou III) économise $275,994 par année alors que le cas I est de $178,132 par année. C’est environ 55% de plus. La raison en est forte simple : la taxation des revenus dans la compagnie est d’environ 20% et ce pourcentage est fixe alors que le travailleur autonome paie environ 45%, un pourcentage en fait, progressif. Cette situation est tellement avantageuse qu’on voudrait s’incorporer en toutes circonstances, n’est-ce pas? Un instant. Dans l’encadré avec les lignes U, V et X, on simule la situation ou l’actionnaire en colonnes II et III serait tenté de profiter des taux d’impôts avantageux de la INC. pour ensuite faire en sorte que celle-ci déclare dans l’année même un dividende de $275,994 à son actionnaire. Dans ces situations, l’actionnaire devra payer des impôts importants sur les dividendes reçus. Une fois ceux-ci payés, il restera une somme « dans les mains de l’actionnaire » pratiquement égale à celle du travailleur non incorporé. C’est la deuxième conclusion : le fisc a mis en place le « principe de l’intégration » tel qu’un travailleur se retrouve au même point en termes de sommes disponibles « après impôts » qu’il choisisse de fonctionner avec une INC. ou pas. Alors vous me dites « pourquoi s’incorporer? ». C’est que, voyez-vous, la INC. n’a pas à payer immédiatement un dividende à son actionnaire. Elle peut attendre indéfiniment. Durant cette attente, la somme économisée par la INC. (qui est d’ailleurs supérieure de 54% de celle du travailleur autonome dans l'exemple) peut être placée année après année et profiter des « rendements composés ». J’ai simulé la progression du patrimoine de la INC. au regard de celui du travailleur autonome dans l’encadré au bas du tableau. La INC. cumule un patrimoine dépassant celui du travailleur autonome par plus de $11 millions sur la période de 30 ans. J’ai aussi simulé à la fin de la période de 30 ans, une situation dramatique ou la INC. paierait un énorme dividende à son actionnaire afin de transférer le dit patrimoine et le remettre à l’actionnaire. Comme vous le verrez, le fisc récupère une jolie somme dans le processus. Malgré tous ces impôts, l’approche de la « INC » résultera en environ $3 millions après impôts DE PLUS dans les poches de l’actionnaire comparé aux sommes du travailleur autonome. C’est la troisième conclusion. Pour un épargnant patient et discipliné, l’accumulation d’un patrimoine peut être substantiellement bonifié, en l’occurrence d’environ 20% dans l’exemple (le $3 millions). En résumé, pour faire un succès avec une « INC. », il faut (a) saisir le taux d’impôt favorable ET (b) laisser les économies (incluant celles qui sont supplémentaires au cas du travailleur autonome) « dans la INC. » (c) le plus longtemps possible et (d) les faire profiter par la pratique d’une bonne politique de placement. Comme corollaire, si l’actionnaire a besoin de fonds de la INC. il devrait vraiment minimiser ces retraits autant que possible, sous peine d'éroder la bonification mentionnée plus haut. De plus et idéalement, sa « INC. » devrait exister même après la prise de sa retraite et jusqu’à son décès car le patrimoine bonifié peut continuer à croitre. Dans les prochains Post je vais explorer quelques pratiques avantageuses et quelques limites en rapport les INC. qui s’avèrent profitables ou défavorables, de l’optimisation supplémentaire si vous me permettez l’expression. Restez à l’écoute… Effectuez des recherches au sein du Blog en tapant un chiffre, un mot, des mots dans le rectangle au haut de la page d'accueil. Consultez les tables de matières, TMA et TMB, en tapant TMA dans le rectangle et en imprimant ces tables. Je vous rappelle que je suis un investisseur. Je partage ma stratégie d'investissement dans le but de vous aider à réfléchir et développer votre propre stratégie. Suggestion: imprimer ce tableau assez chargé.

L’INCORPORATION PEUT ÊTRE UNE AVENUE TRÈS PROFITABLE POUR VOUS, UN PLUS ! Si vous êtes un « travailleur autonome » (vous n’êtes pas un salarié) alors vous pourriez incorporer vos activités dans une société par actions. Soyons clairs, plusieurs travailleurs autonomes fonctionnement très bien sans pour autant s’incorporer. L’incorporation est une option et non pas une obligation. L’incorporation offre plusieurs avantages en termes d’épargnes et de placements, entre autres. a) L'imposition à un taux moindre. (Environ 20% sur un seul palier pour les premiers 500,000$ de revenus annuels) b) La possibilité de laisser les revenus nets dans la société. (Notamment les économies/investissements/placements dont l'actionnaire n'a pas besoin avant longtemps) c) La possibilité d'inclure les enfants et le conjoint dans l'actionnariat. d) La possibilité de se verser des dividendes et/ou un salaire (pour combler les besoins et style de vie du côté "perso") Pour créer une valeur ajoutée avec l’incorporation, il faut que a) ET b) ci-dessus soient en place et ce, pour une longue période. Par exemple, si vous recevez vos honoraires via votre société pour ensuite vous redistribuer l’entièreté des bénéfices, en qualité d’actionnaire, alors vous paierez autant d’impôts que si vous étiez travailleur autonome non-incorporé. Pour ceux qui ne sont pas familiers avec la notion de « travailleur autonome », sachez qu’il y a 6 critères pour déterminer le statut d’un travailleur autonome (qui pourrait éventuellement s’incorporer) versus le statut d'un salarié travaillant pour un employeur. 1. La subordination effective du travail. (Aucune subordination, des clients et non des employeurs) 2. Le critère économique (possibilités de profits et risques de pertes, payer ses dépenses et frais). 3. La propriété du matériel (ordinateur, bureau, outils, etc. sont fournis par vous). 4. L'intégration des travaux effectués par le travailleur. (Les services rendus ne font pas partie des activités normales du client.) 5. Le résultat visé. (Vos services sont pour une tâche/projet précis et ont une fin une fois accomplie) 6. L'attitude des parties quant à leur relation. (Toutes sortes de conditions associées aux salariés qui ne devront pas être présentes dans votre relation d’affaires avec vos clients.) Donc, il est important de bien réviser la situation concernant votre statut avant toutes choses. C’est la première étape, sans quoi, toutes les étapes qui vont suivre (dans les Post qui viennent) seront inutiles et contre productives. On peut obtenir beaucoup d’informations sur Internet quant à ces questions de statut. Dans des simulations, qu’il m’a été donné de présenter, des personnes ont pu engranger 50% plus d’économies en s’incorporant qu’autrement. C’est le miracle des rendements composés couplé à une fiscalité favorable et quelques stratégies bien réfléchies. Effectuez des recherches au sein du Blog en tapant un chiffre, un mot, des mots dans le rectangle au haut de la page d'accueil. Consultez les tables de matières, TMA et TMB, en tapant TMA dans le rectangle et en imprimant ces tables. Je vous rappelle que je suis un investisseur. Je partage ma stratégie d'investissement dans le but de vous aider à réfléchir et développer votre propre stratégie. P.S. les consultants en technologie de l'information devraient examiner la position récente de Revenu Québec à leurs égards. C'est un dossier qui dépasse le sujet de ce Post.

DES CHANGEMENTS À LA POLITIQUE DE PLACEMENT. Dans la grande scène mondiale, des changements surviennent à plusieurs égards : hostilités, économies tantôt en expansion tantôt en régression, innovations, occasions d’achat, etc. Naturellement, une politique de placement doit s’adapter au contexte. Dans cet esprit, le présent Post présente plus bas, les éléments qui sont maintenant incorporés à la politique de base. J’y inscris également les raisons de ces additions et soustraction. Tous ces changements s’inspirent des concepts développés au cours des 40 premiers Post. D'AUTRES MISES À JOUR AURONT LIEU AU FIL DES ANNÉES, DONC RECHERCHER CES MISES À JOUR SUR LE BLOGUE. Effectuez des recherches au sein du Blog en tapant un chiffre, un mot, des mots dans le rectangle au haut de la page d'accueil. Consultez les tables de matières, TMA et TMB, en tapant TMA dans le rectangle et en imprimant ces tables. Je vous rappelle que je suis un investisseur. Je partage ma stratégie d'investissement dans le but de vous aider à réfléchir et développer votre propre stratégie.

APRÈS 40 POSTs, FAISONS LE POINT! Pour celles et ceux que j’ai rencontrés personnellement et qui investissent suivant la politique de placement discutée ensemble, je réalise que plusieurs des Posts précédents vous étaient familiers. Cependant, entre les premières rencontres « en présentiel » et 2023, la dite politique a « évoluée » un peu tout de même. De ce fait, il peut vous être profitable de lire les Post 1 à 40, question de vous garder vraiment au fait. Après tout, cela n’est que quelques minutes par Post. Vous savez également que je révise la liste des titres de la politique, environ une fois par année. Je vous en ai informé par courriel récemment. À partir de maintenant, je vais plutôt inscrire ces changements au Blog. Vous le savez, en général, il y a peu de changements car les titres sont sélectionnés en première instance à titre de placements à long terme. Pour vous, les « anciens », vous savez comment faire profiter vos économies en temps normal avec votre politique de placement et comment faire profiter des ressources d'appoint (emprunts), en plus, lorsque les marchés sont turbulents durant les crises et les crisettes. Bref, vous savez profiter tout le temps! Pour les « nouveaux » qui consultent ce Blog en tant que moyen de se familiariser avec « l’art d’investir » comme un pro, je vous invite à scruter chaque Post afin de les maitriser tous entièrement. Perso, j’ai une petite marotte : « il faut que je comprenne et il faut que ça marche ». Chacun des éléments présentés dans ce Blog « fonctionne » très bien et est parfaitement « compréhensible ». Je peux vous l’assurer. Si vous en êtes à vos débuts vers l’autonomie financière (si vous avez un conseiller par exemple, donc vous dépendez de lui ou elle), je vous suggère, en plus du blog, d’acheter le tout récent livre de Karman Kong, intitulé « ELLE INVESTIT : BÂTIR SA RICHESSE GRACE À LA BOURSE », Les éditions du Journal. Son approche est tout simplement admirable. Oui, il est destiné « aux filles » avec ses airs rose bonbon… Mais, messieurs, il est tout à fait pertinent pour vous, sinon plus! Les études montrent que les dames sont meilleures investisseurs(es) que les hommes en général (environ1% de rendement de plus à long terme). Pour les autres qui sont déjà « avancés », je vous invite à acheter le GUIDE VISUEL DE L’ARGENT publié la première fois au Royaume-Uni en 2017 et ramené ici au Québec par Marcel Didier Inc. pour l’édition en langue française au Canada. Le livre couvre tous les sujets importants de l’argent avec des illustrations exceptionnelles. Perso, je lis la description d’un concept aux deux jours pour admirer la façon intelligente de vulgariser les multiples concepts de l’argent et bien digérer ces concepts. Un concept = typiquement deux pages illustrées. Ce livre permet de mettre en contexte votre politique de placement dans l’industrie financière et de développer votre vocabulaire considérablement. Je vais revenir avec d’autres suggestions de lecture éventuellement mais ce livre est simplement agréable. Il permet d’INTÉGRER tous les concepts importants de l’industrie de l’argent. Suivez les prochains Post et surtout, soyez prospères! Vous avez les mains sur le volant et vous conduisez prudemment votre auto. Plus nécessaire de payer un chauffeur. Effectuez des recherches au sein du Blog en tapant un chiffre, un mot, des mots dans le rectangle au haut de la page d'accueil. Consultez les tables de matières, TMA et TMB, en tapant TMA dans le rectangle et en imprimant ces tables. Je vous rappelle que je suis un investisseur. Je partage ma stratégie d'investissement dans le but de vous aider à réfléchir et développer votre propre stratégie.

VOICI UNE AUTRE FAÇON D’UTILISER L’EMPRUNT SUR MARGE! Cette idée m’a été suggérée par une personne d’entre vous. J’en fais l’évaluation financière ici. L’approche consiste à emprunter un certain pourcentage du portefeuille non-enregistré (disons 30%) et à utiliser ces fonds pour acheter tous les titres de la politique de base tout en maintenant la bonne diversification. Exprimer autrement, la « pépite » ici est carrément la politique de placement. Concrètement, l’investisseur pourrait par exemple acheter les quatre fonds indiciels, les 4 « X », dans les bonnes proportions pour imiter le portefeuille des 100 titres et cela, à la hauteur de l’emprunt mentionné plus tôt. Est-ce une bonne idée? Oui. Cependant elle est moins performante que l’approche où vous dénichez des pépites d’or/argent/bronze. Voici l’analyse. Nous savons que la politique de base génère au fil des ans et à long terme des rendements dans les eaux de 7%-8%-9% par année. Prenons 8% comme exemple. Ainsi, cette « pépite-politique de base » vous donnera ce rendement de 8%. En contrepartie, l’emprunt engendre des frais financiers récurrents. Exemple : il se peut que vous empruntiez aux taux de 5% par année. Étant donné, que le rendement de la Pépite/Politique de placement, dans notre exemple à 8%, dépasse les frais de financement, vous récolterez un profit supplémentaire de 3%. (Note: je pourrais vous montrer qu’avec un taux marginal d’impôt de 40%, le profit supplémentaire de 3% nets d’impôt est également obtenu). Le tableau ci-dessous examine la situation. Avec un emprunt de $30,000 adossé au portefeuille de $100,000, le rendement peut être bonifié de 8% à 8.9%. Même si cela peut paraitre peu, il ne faut pas oublier qu’un rendement de 1% de plus sur 35-45 ans constitue un énorme apport. Je ne veux pas vous inonder de chiffres mais les autres cas peuvent être utiles si vous envisagez d’investir le montant d’emprunt dans des véhicules différents. Imaginons que votre pépite "spéciale" résulte en « zéro » rendement, une erreur. On peut voir que le rendement de la politique de placement avec ce boulet chutera de 8% à 6.5% durant cette année en question. J’ai aussi fourni des exemples avec des initiatives un peu meilleures ou un peu pires que le rendement de la politique de 8%, question de mesurer la sensibilité des initiatives. Non illustrée dans ce tableau est le calcul avec une véritable Pépites d’or. Si on présume que ladite Pépite d’or passe de fortement à rabais à sa juste valeur durant la période d’un an, alors le rendement serait de 51.5% pour l’année en question pour l’ensemble du portefeuille par rapport à 8%. Vous avez bien lu. C’est spectaculaire. Et c’est pour cela que la prospection de pépites or/argent/bronze constitue l’approche la plus fructueuse et par beaucoup. Un aspect à prendre en compte est la flexibilité réduite avec la "pépite-politique de placement". En effet, surviendrait une crise, vous aurez peu de ressources disponibles pour ramasser les "vraies pépites" dans votre panier. Un pensez-y bien. Bref, mettez votre chapeau de prospecteur et trouvez des pépites d'or/argent/bronze.... Effectuez des recherches au sein du Blog en tapant un chiffre, un mot, des mots dans le rectangle au haut de la page d'accueil. Consultez les tables de matières, TMA et TMB, en tapant TMA dans le rectangle et en imprimant ces tables. Je vous rappelle que je suis un investisseur. Je partage ma stratégie d'investissement dans le but de vous aider à réfléchir et développer votre propre stratégie.

RETOUR SUR L’EMPRUNT POUR L’ACHAT DE TITRES. Dans un Post précédent, j’ai invité à la prudence lorsqu’on emprunte sur marge afin d’acheter des titres de sa politique de placement dans le cadre du Programme Pépites d’Or. L’Autorité des marchés financiers du Québec offre des balises pertinentes pour calculer l’emprunt maximal que vous pourriez vous autoriser. Il y a trois étapes et j’ai fourni plus bas deux exemples. D’abord on calcule 30% de la valeur nette de la personne. Il s’agit de tous les actifs (placements, bâtiments, etc.) moins les passifs (dettes, hypothèque, etc.) multiplié par 30%. Puis on calcule 50% de la valeur liquide. Celle-ci est l’ensemble de ce qui peut être liquidé de façon rapide et facile multiplié par 50%. Finalement, il y a la fameuse règle bien connue de faire en sorte que le paiement annuel des dettes ne dépassent pas 35% des revenus de base annuel comme le salaire (excluant les revenus de placement). Une fois ce montant « maximum » calculé, on soustrait ce qu’on paie effectivement, par exemple, le montant annuel pour l’hypothèque pour en arriver ainsi à un « résidu ». Afin d’évaluer en combien d’emprunt ce résidu se traduit, on peut utiliser le taux de financement que vous offre notre courtier. On examine les trois calculs et on choisit le plus restrictif. La bonne compréhension de ces balises, les calculs, les limites vous garderont sur la patinoire et dans la sécurité. Je rajoute mon grain de sel. Si vous retournez au Post de « Questions et Réponses du Programme Pépites », vous vous rappellerez que vous pouvez espérer un profit d’environ 50% à 70% du montant emprunté sur deux ans. L’important avec le programme est de « savoir et agir ». Avec le temps, on finit par être habitué, confortable et surtout profitable! Effectuez des recherches au sein du Blog en tapant un chiffre, un mot, des mots dans le rectangle au haut de la page d'accueil. Consultez les tables de matières, TMA et TMB, en tapant TMA dans le rectangle et en imprimant ces tables. Je vous rappelle que je suis un investisseur. Je partage ma stratégie d'investissement dans le but de vous aider à réfléchir et développer votre propre stratégie.