Un gros lézard pourrait (je dis bien pourrait) se retrouver dans nos portefeuilles l’an prochain.
Il s’agit d’un projet de loi américain portant l’étiquette en rubrique.
Beautiful : hum… ce « bill » ressemble plutôt à un gros lézard méchant pour les investisseurs canadiens avec des actions américaines dans leur portefeuille.
Aujourd’hui, ce Post va provoquer une réaction de peur chez le lecteur. Désolé.
Un rappel. Investir à long terme est une question de tempérament, une question d’estomac. Ce projet de loi est en somme un test. Donc, on reste stoïque, on examine l’évolution des enjeux et on développe des solutions, et s’il le faut, on agit.
Dans ce projet américain étiqueté « IRC », il y a une section 899 qui nous concerne. Dans le cas où le Canada serait un pays, aux yeux de l’Amérique, qui impose des tarifs indus (comme la taxe sur les services numériques) alors le fisc américain procèdera à des retenues additionnelles à la source sur les dividendes de sociétés américaines payés aux investisseurs canadiens.
Dans le passé, si vous avez produit un W8-BEN, vous avez ainsi un certificat témoignant de votre statut de propriétaire étranger réclamant les bénéfices que procure le traité fiscal entre le Canada et les États-Unis. À la toute origine, le traité a permis et permet encore d’éviter la double taxation si vous êtes un résident étranger aux États-Unis ou si vous êtes un investisseur étranger.
Concrètement, cela signifie deux avantages si vous détenez des titres américains comme WalMart, Exxon, etc.
Premièrement, pour vos titres américains localisés dans un REER ou un FERR, il n’y a pas de retenues fiscales à la source prélevées par le fisc américain sur les dividendes qui vous sont payés.
Deuxièmement, pour vos titres américains localisés dans un compte « ordinaire » taxable, la retenue sur les dividendes est de 15% au lieu d’être, sans traité fiscal, de 30%. De plus, le gouvernement canadien est d’accord, dans sa pratique courante et passée, de rembourser les retenues pour les détenteurs canadiens jusqu’à concurrence de 15% sous forme de déduction d’impôts. Attention : pas plus de 15%.
Le projet ONE BIG BEAUTIFUL BILL modifierait le pourcentage de 15% de retenue sur le dividende, si le Canada est considéré comme un pays discriminatoire. Ce pourcentage augmenterait de 5% par année, à compter du 1er janvier 2026, jusqu’à atteindre au fil des ans, la retenue faramineuse de 50% du dividende, soit 20% de plus que le taux domestique américain de 30%. Une version modifiée du projet circule ou le processus débuterait le 1 janvier 2027 et serait plafonné à 30%.
Comme mentionné, dans sa pratique courante, le fisc canadien nous permet un remboursement des retenues américaines à la hauteur de 15% du dividende AU MAXIMUM. Ceci prend forme d’un remboursement d’impôt lors de sa déclaration.
Dès lors, on peut constater le manque à gagner progressif de 5% non remboursés en 2026, 10% en 2027, etc. à titre de retenues américaines non remboursées par le Canada.
Que faire? Rien pour le moment.
Il faut tout d’abord rester alerte et suivre l’évolution du projet One Big Beautiful Bill. Il y a des étapes à franchir en termes d’adoption, votes, mise en place. Les articles des analystes mentionnent quelques mois. Est bien malin celui qui peut anticiper tous les tenants et aboutissants de ce projet de loi et une réaction prématurée de notre part n’est pas indiquée.
En somme, ceci est un danger en vue. Mais le moment est de NE PAS AGIR et de rester alerte.
Des solutions sont possibles et je vous suggère de consulter mon Blogue de temps à autres.
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Je vous rappelle que je suis un investisseur. Je partage ma stratégie d'investissement dans le but de vous aider à réfléchir et développer votre propre stratégie.
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