Qu’arrive-t-il si vous vous retrouvez avec les actions d’une spin-off américaine?
Vous pourriez interroger Chat GPT ou Gemini à ce sujet comme je l’ai fait dans les Posts précédents sur le sujet des Spin-offs canadiennes.
Mais, comme cela est plutôt aride, je vous résume le tout.
Il y a un exemple en 2025, Dupont a lancé Qnity Electronics Inc. à la fin de 2025. Q a très bien fait avec la valeur du titre qui s’est appréciée de près de 20% depuis. C'était le but!
Pour les spin-offs américaines, lorsque nous recevons les actions, il s’agit alors d’un revenu étranger aux yeux du fisc canadien.
En fait, même les dividendes américains réguliers sont toujours des revenus étrangers pour un Canadien qu’il soit un particulier ou une société INC.
Sauf quelques exceptions, il faut « accepter » ce revenu comme tel, le convertir en CAD et le déclarer. Nous recevons un T5 Relevé 3 à cet effet (case 15 et F) de l'opérateur de notre plateforme.
Ce montant devient le coût de base de ces actions ainsi reçues. Le prix l’action de la Spin-off est souvent basé sur le prix négocié en bourse dès les premiers jours de son existence.
Si les actions sont détenues dans le portefeuille d’une INC. les conséquences sont quelque peu lourdes.
Je simplifie : le revenu étranger est inclus dans la Partie I comme les autres revenus « d’opération » de la société, ne bénéficie pas de la Déduction pour Petites Entreprises et est taxé en gros à 50% « dans la INC ». Outch! MAIS...
Cependant, lors du paiement d’un dividende de la INC. en faveur de son actionnaire propriétaire, la INC. récupère 38 1/3 % du dividende en question en se faisant rembourser ainsi une bonne partie du 50% mentionné plus haut.
Ce revenu étranger peut influencer par ricochet la DAPE car, pour ceux qui sont familiers, si le revenu de placement passif dépasse 50,000$ par année alors chaque 1$ de ce calcul fera réduire le plafond de la DAPE de 5$. Ultimement, si le revenu passif atteint 150,000 $ par année, le plafond est de zéro et il n’y a plus de DAPE.
Restons lucide. Il y a des moyens de prévenir ce problème. Par exemple, on peut acheter un titre américain solide, profitable et qui ne donne pas de dividendes comme BRK.B, AMZN, GOOG, META, NVDA, AAPL, MSFT, etc. Même un FNB comme XUS donne une distribution (l’équivalent d’un dividende) de 1.7% par année.
Il faut donc un portefeuille de 3 millions CAD pour arriver à des dividendes de 50,000$, une situation quand même enviable à certains égards.
Note importante : il y a certaines exceptions ou il est possible de différer l’évènement fiscal d’un spin-off d’une société américaine. L’Agence du Revenu du Canada maintient un tableau des sociétés qui bénéficient de cette exception. On peut vérifier avec « Réorganisation d’une société étrangère avec dérivation » et l’article 86.1 de la loi. Par exemple, la société Alcon Inc. est une exception, une dérivée de Novartis AG qui est au portefeuille de placements de titres individuels.
Les placements en sociétés américaines sont plus compliqués, n'est-ce pas? Cependant, la diversification avec ces placements est très importante pour contenir les risques du portefeuille, garder la volatilité sous contrôle et accroitre les profits à long terme. Il n'y a pas de "free lunch"... sauf lorsqu'on peut différer les impôts avec les exceptions.
Effectuez des recherches au sein du Blog en tapant un chiffre, un mot, des mots dans le rectangle au haut de la page d'accueil. Consultez les tables de matières, TMA et TMB, en tapant TMA dans le rectangle et en imprimant ces tables.
Je vous rappelle que je suis un investisseur. Je partage ma stratégie d'investissement dans le but de vous aider à réfléchir et développer votre propre stratégie.
Commentaires