238) L'incroyable complexité de la fiscalité des revenus étrangers (II de II)
- alainferland53
- 30 août
- 3 min de lecture
Dans ce Post, j’explore, par des exemples, les calculs fiscaux concernant les revenus étrangers qui émergent de la politique de placement.
J’ai choisi d’illustrer avec une personne dont les revenus (imaginons le salaire par exemple) sont de $50,000 ou $100,000 ou $200,000 par année.
D’emblée, on consulte les tables d’impôt et comprend que les taux moyens d’impôt au fédéral dont je parle dans le Post précédent sont respectivement de 8.6%, 12.6% et 17.2%.
Gardons à l’esprit que ce taux moyen viendra peut-être donner une « coupe de cheveux » au pourcentage de 15% que le fédéral « consent » à titre de crédit d’impôt pour les revenus étrangers.
Dans tous les cas, on examine un placement de $10,000 CAD qui rapporte des revenus étrangers de 5,5% soit donc $550.00 sur une année.
Les tableaux explorent les pays suivants : Suisse, Royaume-Uni, France, Chine, Allemagne, Belgique, Irlande et finalement Les États-Unis. Notez également le cas d’une Spin-off.
Dans le cas des États-Unis, il y a un calcul pour les États-Unis comme si cela était le seul placement pour ce contribuable mais aussi un autre calcul dans lequel le T2209 des États-Unis doit « accepter » des prélèvements à la source sur des non-américains comme la France parce que le titre est acheté sur New-York et non sur la bourse de la France.
Examinez les tableaux et familiarisez-vous avec le premier cas (Suisse) dans un contexte près de vos revenus (salaire ou autres) puis avec les autres revenus.
Première constatation : plus votre revenu est bas, plus cela fait mal! En effet, le manque à gagner par rapport à un remboursement complet des retenues varie de $0 à 80$ dépendant des pays pour un salaire de $50,000. Bon, il s’agit de $80 sur $550 de revenu. Autrement dit votre Yield de 5.5% devient 4.7% dans le pire des cas.
À l’autre extrême, avec un revenu de $200,000 par année, le manque à gagner (dernière ligne) varie de $0 à $27. N’oublions pas qu’avec un revenu élevé, le contribuable est beaucoup plus taxé au départ et par conséquent est aussi plus « doublement taxé ».
En termes de pays, le Royaume-Uni et les spin-offs sont des « chouchous » (oui, avec un s et non un x) car il n’y a pas d’impôt étranger en première instance.
À l’opposé, l’Irlande (Accenture par exemple) est surprenante avec une retenue de 25% sans compter l’autre 15% de retenue d’impôt parce que listée à New York.
Les autres pays sont quelque part entre ces deux limites.
Encore une fois, ces retenues d’impôts ne devraient pas être un facteur de choix pour les titres. On veut la diversification. Cependant, on peut « sous-optimiser » en localisant ses titres aux bons endroits dans son portefeuille et en maximisant les crédits et déductions.
L’ARC pourrait vous interpeller si vous ne rapportez pas vos revenus étrangers correctement et notamment si vous les déclarez ensembles et non « par pays ».
Tableaux et exemples plus bas. (Suggestion: les imprimer)
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