267) Les spin-offs et mon ami Chat GPT

il y a 5 heures
4 min de lecture

Je m’amuse bien avec Chat GPT!

Récemment, je discutais avec certains d’entre vous de la question des SPIN-OFFS, ces sociétés qui apparaissent soudainement dans notre portefeuille.

Typiquement, une société (la mère) dont nous avons des actions, regroupent certaines activités et lance une nouvelle société (la fille) sur la bourse en distribuant des actions de la fille aux actionnaires de la mère.

Comment traiter la question du point de vue fiscal?

Je vous invite à un petit voyage. Pour m’amuser, j’ai posé la question à Chat GPT. Vous êtes un investisseur autonome, n'est-ce pas, alors je vous prodigue un conseil : apprenez à utiliser l’intelligence artificielle à votre avantage, vous allez en profiter.

Dans cet exercice, j’ai jauni mes propos et le reste est de GPT. Il a bien répondu! La première chose qu’on apprend dans ce domaine est de bien soigner son « Prompt », c’est-à-dire la question, le problème, le contexte. Avec le temps je suis devenu un peu paresseux et vous verrez que GPT a même anticipé ma question alors que je pensais lui proposer ma question dans une deuxième étape! Voici mon Prompt.

Je te donne le contexte en vue d'une question. Il s'agit de fiscalité canadienne fédérale et la situation concerne une compagnie canadienne (la mère) qui distribue en faveur de ses actionnaires canadiens de nouvelles actions différentes et qui sont associées à la dérivation d'une nouvelle compagnie (la fille). Souvent cette nouvelle société regroupe par exemple des activités précédemment sous la gouverne de la mère.

Parfait, on est clairement dans un scénario de spin-off canadien :

Une société canadienne publique (la mère) transfère une partie de ses activités dans une nouvelle société (la fille), puis distribue les actions de cette nouvelle société directement à ses propres actionnaires.

En pratique, l’actionnaire se retrouve avec :

• les actions originales de la mère

o de nouvelles actions de la fille

sans avoir déboursé d’argent supplémentaire.

________________________________________

Sur le plan fiscal fédéral canadien

La question clé est toujours la même :

👉 Est-ce que la distribution est imposable comme un dividende ?

ou

👉 Est-ce que c’est un roulement fiscal (tax-deferred spin-off) ?

Tout dépend de la structure juridique choisie.

________________________________________

1️⃣ Cas le plus favorable : roulement fiscal (non imposable immédiatement)

Si la transaction est structurée selon les règles de la Loi de l’impôt sur le revenu (par exemple dans le cadre d’un réarrangement admissible), il peut y avoir :

• Aucun impôt immédiat

• Aucun dividende imposable

• Aucune disposition réputée

Dans ce cas :

• Le coût de base rajusté (CBR) de vos actions de la mère est réparti entre :

o les actions de la mère (après scission)

o les actions de la fille reçues

La répartition se fait généralement au prorata de la juste valeur marchande relative immédiatement après la scission.

Exemple simplifié :

Vous détenez 100 actions de la mère avec un CBR total de 10 000 $.

Après le spin-off :

• la mère vaut 70 % de la valeur combinée

• la fille vaut 30 %

Votre nouveau CBR devient :

• 7 000 $ attribués à la mère

• 3 000 $ attribués à la fille

Aucune facture fiscale immédiate.

L’impôt sera payé seulement à la vente future.

________________________________________

2️⃣ Cas défavorable : dividende imposable

Si la transaction n’est pas structurée selon un mécanisme de roulement admissible :

• La valeur des actions reçues peut être considérée comme un dividende imposable

• Ce dividende peut être déterminé selon la JVM des actions reçues

• Il pourrait être admissible (dividende déterminé) si la société a du GRIP

(C'est le taux général de taxation des grandes sociétés) , etc.

Dans ce cas, il y aurait impôt l’année de réception.

NOTE : Si le dividende est « déterminé » alors ce dividende sera traité par le contribuable particulier suivant l’approche typique (majoration de 38% comme revenu et déduction d’impôt plus loin dans la déclaration afin de profiter du traitement favorable d’un dividende de grandes sociétés canadiennes.

________________________________________

3️⃣ Pourquoi les sociétés structurent souvent ça de façon non imposable ?

Parce que :

• Les actionnaires n’ont pas demandé la scission

• Il n’y a pas d’encaissement

• Un impôt immédiat créerait un problème de liquidité

Les grandes sociétés canadiennes font généralement approuver une structure fiscalement neutre pour les actionnaires canadiens.

________________________________________

4️⃣ Points pratiques à surveiller

Après un spin-off, il faut :

• Attendre le communiqué fiscal officiel de la société

• Vérifier la répartition officielle du CBR

• Ajuster vos registres personnels (ou ceux de votre courtier)

Les sociétés publient habituellement un document expliquant la méthode de calcul du CBR.

NOTES:

1) Le courtier à escompte peut donner une valeur à la spin off qui ne soit pas conforme à la proposition de la mère. Souvent, le coût de base est établi en se basant sur le prix de l’action fille au moment où ces actions sont déposées dans le compte, souvent plusieurs jours après le début de la négociation du prix en bourse. Il peut donc y avoir erreur.

2) Si nous parlons d’une société canadienne publique, il n’y a pas lieu pour le contribuable de signifier par écrit à l’agence du revenu du canada, le choix de répartir le coût de base de la mère entre la mère et la fille.

3) On aurait pu croire que de produire cet avis soit nécessaire car le courtier doit transmettre à l’agence tous les documents pertinents qui indiqueront, selon le courtier, qu’il s’agit d’un dividende et non d’une répartition. Ceci crée une « anomalie » que le système informatique de l’ARC pourrait bien détecter. En cas de revue par l’ARC, alors on aura à expliquer notre choix et cela n’est pas un problème.

4) Je ne suis pas un fiscaliste, je partage mes idées avec vous de bonne foi. 5) Prochain Post: sur les Spin-offs dans le portefeuille d'une compagnie personnelle, une "INC."

Effectuez des recherches au sein du Blog en tapant un chiffre, un mot, des mots dans le rectangle au haut de la page d'accueil. Consultez les tables de matières, TMA et TMB, en tapant TMA dans le rectangle et en imprimant ces tables.

Je vous rappelle que je suis un investisseur. Je partage ma stratégie d'investissement dans le but de vous aider à réfléchir et développer votre propre stratégie.

Je m’amuse bien avec Chat GPT!

Récemment, je discutais avec certains d’entre vous de la question des SPIN-OFFS, ces sociétés qui apparaissent soudainement dans notre portefeuille.

Typiquement, une société (la mère) dont nous avons des actions, regroupent certaines activités et lance une nouvelle société (la fille) sur la bourse en distribuant des actions de la fille aux actionnaires de la mère.

Comment traiter la question du point de vue fiscal?

Je vous invite à un petit voyage. Pour m’amuser, j’ai posé la question à Chat GPT. Vous êtes un investisseur autonome, n'est-ce pas, alors je vous prodigue un conseil : apprenez à utiliser l’intelligence artificielle à votre avantage, vous allez en profiter.

Parfait, on est clairement dans un scénario de spin-off canadien :

Une société canadienne publique (la mère) transfère une partie de ses activités dans une nouvelle société (la fille), puis distribue les actions de cette nouvelle société directement à ses propres actionnaires.

En pratique, l’actionnaire se retrouve avec :

• les actions originales de la mère

o de nouvelles actions de la fille

sans avoir déboursé d’argent supplémentaire.

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Sur le plan fiscal fédéral canadien

La question clé est toujours la même :

👉 Est-ce que la distribution est imposable comme un dividende ?

ou

👉 Est-ce que c’est un roulement fiscal (tax-deferred spin-off) ?

Tout dépend de la structure juridique choisie.

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1️⃣ Cas le plus favorable : roulement fiscal (non imposable immédiatement)

Si la transaction est structurée selon les règles de la Loi de l’impôt sur le revenu (par exemple dans le cadre d’un réarrangement admissible), il peut y avoir :

• Aucun impôt immédiat

• Aucun dividende imposable

• Aucune disposition réputée

Dans ce cas :

• Le coût de base rajusté (CBR) de vos actions de la mère est réparti entre :

o les actions de la mère (après scission)

o les actions de la fille reçues

La répartition se fait généralement au prorata de la juste valeur marchande relative immédiatement après la scission.

Exemple simplifié :

Vous détenez 100 actions de la mère avec un CBR total de 10 000 $.

Après le spin-off :

• la mère vaut 70 % de la valeur combinée

• la fille vaut 30 %

Votre nouveau CBR devient :

• 7 000 $ attribués à la mère

• 3 000 $ attribués à la fille

Aucune facture fiscale immédiate.

L’impôt sera payé seulement à la vente future.

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2️⃣ Cas défavorable : dividende imposable

Si la transaction n’est pas structurée selon un mécanisme de roulement admissible :

• La valeur des actions reçues peut être considérée comme un dividende imposable

• Ce dividende peut être déterminé selon la JVM des actions reçues

• Il pourrait être admissible (dividende déterminé) si la société a du GRIP

(C'est le taux général de taxation des grandes sociétés) , etc.

Dans ce cas, il y aurait impôt l’année de réception.

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3️⃣ Pourquoi les sociétés structurent souvent ça de façon non imposable ?

Parce que :

• Les actionnaires n’ont pas demandé la scission

• Il n’y a pas d’encaissement

• Un impôt immédiat créerait un problème de liquidité

Les grandes sociétés canadiennes font généralement approuver une structure fiscalement neutre pour les actionnaires canadiens.

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4️⃣ Points pratiques à surveiller

Après un spin-off, il faut :

• Attendre le communiqué fiscal officiel de la société

• Vérifier la répartition officielle du CBR

• Ajuster vos registres personnels (ou ceux de votre courtier)

Les sociétés publient habituellement un document expliquant la méthode de calcul du CBR.

NOTES:

2) Si nous parlons d’une société canadienne publique, il n’y a pas lieu pour le contribuable de signifier par écrit à l’agence du revenu du canada, le choix de répartir le coût de base de la mère entre la mère et la fille.

4) Je ne suis pas un fiscaliste, je partage mes idées avec vous de bonne foi. 5) Prochain Post: sur les Spin-offs dans le portefeuille d'une compagnie personnelle, une "INC."

Effectuez des recherches au sein du Blog en tapant un chiffre, un mot, des mots dans le rectangle au haut de la page d'accueil. Consultez les tables de matières, TMA et TMB, en tapant TMA dans le rectangle et en imprimant ces tables.

Je vous rappelle que je suis un investisseur. Je partage ma stratégie d'investissement dans le but de vous aider à réfléchir et développer votre propre stratégie.

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